OBJECTIFS
Comprendre les mécanismes et les différentes procédures de dédouanement.
Appréhender les thèmes développés par la pratique de la déclaration en douane.
FORMATIONS COMPLEMENTAIRES
Les piliers de la déclaration en douane
La déclaration en douane avec Delt@
PUBLIC CONCERNE
- Débutants et faux-débutants n’ayant pas eu de formation de base.
- Opérateurs douaniers d’entreprises en PDD, déclarants en douane, commis en douane, agents de transit, employés services douane/import-export/logistique…
- Représentant en douane
PRÉREQUIS
Aucun
FICHE D'ÉVALUATION A CHAUD |
PROGRAMME
Contexte :
Notion d’opération douanière, organisation et missions de l’administration des douanes.
Dédouanement :
- Gestion administrative : caution, procuration…
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Modalités pratiques : procédures de dédouanement.
Définition des marchandises :
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Classement tarifaire
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Origine des marchandises (origine préférentielle et justificatif)
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Valeur en douane.
Intérêt des régimes douaniers :
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Régimes douaniers définitifs
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Régimes douaniers particuliers.
Liquidation douanière :
notion, calcul des droits de douane…
Évolutions :
l’opérateur économique agréé (OEA), le code des douanes de l’Union, ICS.
Formation appuyée sur des cas pratiques et intégrant les évolutions du code des douanes de l’Union
Animée par
Marianne Artusio-Chenot
Juriste de formation (DESS Juriste Européen Paris XII), experte douane depuis 19 ans, ancienne responsable douane et représentation fiscale au sein de plusieurs entreprises (françaises et multinationales, commissionnaire en transport et chargeurs), Marianne Artusio-Chenot est consultante/formatrice. Elle accompagne les entreprises dans l’organisation et la gestion de leurs opérations import/export tant sous l’angle pratique que stratégique. Son approche de la douane est à la fois règlementaire, opérationnelle et commerciale.
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