OBJECTIFS
Evaluer les avantages financiers, fiscaux, techniques et les contraintes des régimes douaniers
Choisir les régimes adaptés à ses flux et organisation
PUBLIC CONCERNE
Représentant en douane
Responsables financiers, comptables, cadres et employés des entreprises importatrices et exportatrices, responsables service douane, déclarants en douane, agents de transit.
PRÉREQUIS
Vocabulaire douanier et fiscal.
FICHE D’ÉVALUATION À CHAUD
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PROGRAMME
Intérêts et contraintes des régimes particuliers.
Mise en place et fonctionnement d’un régime particulier.
Transit
L’entrepôt sous douane.
Le perfectionnement actif.
Le perfectionnement passif.
L’admission temporaire.
Le régime des retours.
La destination particulière.
Les garanties, autorisations.
Animée par
Alexandre Celse
Avocat au barreau de Paris, il a rejoint le cabinet Arsene en 2013, dont il est manager de l’équipe douane. Il intervient notamment dans les domaines suivants : optimisation et sécurisation de la gestion TVA/Douane des flux physiques ; assistance à contrôle et contentieux douanier devant les juridictions compétentes ; assistance en matière de contributions indirectes et d’export control.
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